Préambule: #
Nul n’est censé ignorer la loi. Toute personne sur les terres de Valperdu est considérée comme ayant pris connaissance de celle-ci et accepter de s’y soumettre.
Les forces de l’ordre ont pour rôle le contrôle, le jugement et l’enquête.
Toute sanction supérieure à une amende ou à dix coups de fouet demande le passage devant un officier. Une incarcération dont la durée est supérieure à 6 mois ne peut être décidée qu’avec l’aval du Sénat.
Article 1: La République du Val #
La république de Valperdu est dirigée par cinq consuls, issus des institutions civiles et militaires de la cité.
Nommés pour une période de neuf ans, on y retrouve le Préfet, un des grands-prêtres de la ville, le dirigeant de la Hanse, l’Archimage de la cité ainsi qu’un sénateur (élu par le Sénat pour une période de 3 ans).
Le sénat compte sept sièges (un par quartier) occupés par des citoyens élus. Ils ont pour rôle de voter les lois et les budgets. Le Sénat est renouvelé par tiers tous les trois ans.
Les sénateurs et les consuls disposent d’une immunité due à leur fonction, révocable seulement par le Sénat.
Article 1.1 : Les ambassadeurs #
Les ambassadeurs des pays voisins de l’archipel disposent d’une immunité due à leur fonction. Le statut d’ambassadeur doit être validé par le Sénat, avant de pouvoir officier sur notre territoire. Un ambassadeur pourra être renvoyé dans son pays sous décision des consuls. L’immunité ne concerne que l’ambassadeur et non sa garde et ses gens.
Article 2 : La citoyenneté #
Tous les habitants de la cité ne possèdent pas le statut de citoyen de la république de Valperdu.
Article 2.1 : Les conditions pour être citoyen #
Être citoyen de la république de Valperdu nécessite l’une des conditions suivantes :
- S’acquitter d’un impôt mensuel.
- Occuper un emploi au service de la ville ou l’avoir fait pendant dix ans (plus de 3 ans IRL).
- Être né sur le territoire et avoir effectué un service militaire ou occuper un poste au service de la cité pendant au moins deux ans (8 mois IRL).
- Avoir le statut de héros de la ville, octroyé pour service exceptionnel par le Sénat.
Article 2.2 : Les droits des citoyens #
Devenir citoyen offre de nombreux avantages :
- Le droit de voter pour élire un sénateur.
- Le droit d’acquérir une propriété et / ou un commerce (les commerces ambulants sur le marché ne nécessitent pas cette autorisation).
- Le droit de prétendre à des fonctions élevées dans l’administration.
- Le droit de posséder un esclave.
Article 2.3 : Mécénat et franchise de la Hanse #
- Le mécénat : Un citoyen a la possibilité, sous sa responsabilité de confier un commerce à un non-citoyen. Les détails du contrat sont bien sûr à la discrétion des deux parties.
- Les franchisés : De la même façon, la Hanse a le droit de confier un commerce, dont elle garde la responsabilité, à un prestataire non-citoyen, en échange d’une patente (impôt) mensuelle ou annuelle.
Article 3 : Les forces de l’ordre #
Les institutions suivantes sont considérées comme force de l’ordre de la nation :
- La milice de Valperdu.
- La garde prétorienne.
- La légions dans les campagnes et sur les mers.
Article 4 : Les pouvoirs des forces de l’ordre #
Les forces de l’ordre ont tout pouvoir de faire respecter ce code de lois sur les territoires de Valperdu.
Les arrestations, contrôles, et fouilles ne peuvent être refusés.
Article 4.1: Abus de pouvoir #
Un recours pour contrôle abusif peut être envoyé au capitaine du corps concerné.
Article 4.2 : Les sanctions #
Les forces de l’ordre sont libres d’appliquer des sanctions non prévues dans ce code de lois, en fonction de la situation. Tout cela dans le cadre du respect de la loi, de l’ordre et de l’éthique (voir article 4.1).
Article 4.3 : L’état d’arrestation #
Toutes personne en état d’arrestation ne dispose d’aucun droit.
Article 5 : Le port d’arme #
Le port d’armes au fourreau est autorisé dans l’enceinte de la ville. Le port d’armes au clair par des individus non-membre des forces de l’ordre sera puni d’une amende de 2000 à 4000 po.
Article 6 : Les couvre-chefs #
Les casques (ou autres artefacts sur la tête), s’ils ne dissimulent pas l’identité de leur porteur, sont autorisés dans l’enceinte de la cité.
L’invisibilité est considérée comme une dissimulation de l’identité.
Les contrevenants risquent une amende allant de 600 à 1200 pièces en cas de non-paiement l’article 15 sera appliqué.
L’autorité compétente qui interpelle l’individu a tout pouvoir pour évaluer dans quelle mesure le casque (ou autres artefacts sur la tête) dissimule l’identité.
Article 7 : Les agressions, crimes et dégradations #
Les agressions et crimes contre les personnes et les dégradations contre les biens sont interdits et seront punis selon leurs types et leurs gravités.
- Les agressions verbales (insultes, joutes verbales) sur les lieux publics : Le ou les contrevenants s’exposent à un premier avertissement de la part des autorités. En cas de récidive ou de refus d’obtempérer, le ou les contrevenants seront arrêtés (voir article 4). Une amende de 1200 à 2400 po leur sera infligée, en cas de non-paiement l’article 15 sera appliqué.
- Les agressions physiques : Le ou les contrevenants s’exposent à une arrestation pure et simple (voir article 4). Une amende de 3000 à 6000 po leur sera infligée, en cas de non-paiement l’article 15 sera appliqué.
- Détérioration de bien : Le ou les contrevenants s’exposent à un remboursement des biens à la hauteur de leur dégradation, en plus d’une somme supplémentaire équivalente qui devra être versée à la cité.
- Crime ayant entrainé la mort : Le ou les contrevenants s’exposent à une peine d’emprisonnement, ainsi qu’une amende de 120 000 à 240 000 pièces et possiblement une exécution selon la gravité du crime et le degré d’implication.
Article 7.1 : Définition de l’agression #
Est considérée comme une agression toute action volontaire causant des blessures physiques sans l’usage d’arme. Les moines sont toujours considérés comme armés.
Article 7.2 : Définition du crime #
Est considéré comme un crime, toute action volontaire causant des blessures à l’aide d’une arme, ou causant la mort d’un individu.
Article 7.3 : Définition d’une dégradation #
Est considérée comme une dégradation, toute action volontaire visant à endommager un bien de manière permanente ou temporaire, à l’aide d’armes ou non.
Article 8 : La magie #
Les sorts visibles sont interdits dans la cité et les villages (HRP : Cela veut dire tous ceux que vous pouvez distinguer en jeu).
Article 8.1 : Interdiction des sorts offensifs #
Est considéré comme sort de type offensif :
- Ceux provocants des blessures.
- Ceux qui asservissent la volonté de leurs cibles.
- Ceux qui altèrent les sens de leurs cibles.
- Ceux qui dissimulent l’identité d’une personne.
- Ceux qui changent la forme de la cible ou sa nature (métamorphose, pétrification).
Ils sont interdits en ville et seront réprimés avec la plus grande fermeté. Cela pouvant aller, en cas de récidive jusqu’au sectionnement des doigts, de la langue ou de la tête. Une amende pouvant aller de 5000 à 10 000 po pourra également être appliquée.
Article 8.2 : Les sorts de soin #
Les prêtres ont le droit d’user de magie divine pour soigner les membres de leurs congrégations, tout prêtre peut agir en cas d’urgence vitale avec des sorts divins. Dans le respect et la collaboration avec les autorités de la cité.
Article 9 : La drogue #
Le transport, vente, détention, production, consommation de toute substance narcotiques non autorisées est interdit.
Quelles sont les substances autorisées / non-autorisées ?
Article 10 : La décence #
Une tenue décente est obligatoire dans l’enceinte de la cité. L’autorité compétente qui interpelle l’individu a tout pouvoir pour évaluer la décence de la tenue. Les contrevenants s’exposent à une amende entre 600 et 1200 po.
Article 11 : Le vol #
Le vol est interdit. Tout voleur encourt l’amputation d’une main et une amende entre 3000 et 6000 pièces.
Article 12 : Le culte de Cyric #
Le culte de Cyric est interdit sur le territoire de Valperdu, tout fidèle, prêtre, ou personne en portant le symbole pourra être arrêté et exécuté.
Article 13 : Récidive, accumulation de crimes et délits #
Toute récidive ou accumulation de crime pourront être considérées comme des circonstances aggravantes et amener à des sanctions plus lourdes à l’initiative des forces de l’ordre.
Article 14 : Les frais pour une arrestation #
En cas d’arrestation, des compensations financières pour les frais engagés pourront être demandés à l’accusé, ou à sa famille.
Article 15 : L’esclavage #
L’esclavage sur le territoire de Valbourg est autorisé et régit par le code de l’esclavage.
Article 15.1 : Paiement d’une dette par l’esclavage #
En cas d’impossibilité de s’acquitter d’une amende, la mise en esclavage financier sera prononcé et le dossier transmis à la Hance.
Article 16 : La Hanse #
La hanse marchande est l’organe officiel régissant les commerces de la cité. Tout commerce permanent doit lui être affilié.